Conditions Générales d'Utilisation

Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales avant d'utiliser les services de notre plateforme en ligne, ÉtoffeSaga Atelier. En accédant ou en utilisant notre service, vous acceptez d'être lié par ces conditions.

1. Acceptation des Conditions

En utilisant notre site ou en effectuant une commande auprès d'ÉtoffeSaga Atelier, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que par notre Politique de Confidentialité. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie de ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre service.

2. Services Proposés

3. Commandes et Paiements

Toutes les commandes personnalisées nécessitent un devis détaillé et une acceptation formelle par le client. Les modalités de paiement, y compris les acomptes et les échéanciers, seront spécifiées dans le devis ou le contrat de service. Le paiement intégral est requis avant la livraison finale des produits ou la fin des services, sauf accord contraire écrit.

4. Propriété Intellectuelle

Tous les designs, modèles, images, textes et marques présents sur notre site sont la propriété exclusive d'ÉtoffeSaga Atelier ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.

5. Annulation et Modifications

Les annulations de commandes personnalisées peuvent entraîner des frais, en fonction du stade d'avancement du projet au moment de l'annulation. Les détails spécifiques seront précisés dans le contrat de service. Toute demande de modification d'une commande après validation sera soumise à un examen et pourra entraîner des ajustements de prix et de délais.

6. Limitation de Responsabilité

ÉtoffeSaga Atelier s'engage à fournir des services de haute qualité. Cependant, nous ne pouvons garantir l'absence totale d'interruptions ou d'erreurs sur notre site. Notre responsabilité est limitée aux dommages directs prouvés résultant d'une faute grave de notre part et ne saurait excéder le montant payé pour les services en question.

7. Liens Vers d'Autres Sites

Notre site peut contenir des liens vers des sites ou services tiers qui ne sont ni détenus ni contrôlés par ÉtoffeSaga Atelier. Nous n'avons aucun contrôle sur, et n'assumons aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques de ces sites ou services tiers. Nous vous conseillons de lire les conditions générales et les politiques de confidentialité de tout site tiers que vous visitez.

8. Modifications des Conditions Générales

ÉtoffeSaga Atelier se réserve le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. En cas de modification substantielle, nous ferons des efforts raisonnables pour vous en informer. La poursuite de l'utilisation de notre service après la publication de modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions.

9. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige découlant de ou lié à l'utilisation de notre site ou de nos services sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d'Avignon, France.

10. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions Générales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

ÉtoffeSaga Atelier

315 Rue des Remparts, Suite 2A

84000 Avignon, Provence-Alpes-Côte d'Azur

France